Déposée le 8 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UPECA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FREELIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UPECA domicilié(e) ZA - 39320 - SAINT-JULIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 101 908 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UPECA domicilié(e) ZA - 39320 - SAINT-JULIEN - France.
La marque FREELIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREELIGHT est expirée depuis le 8 octobre 2023.
UPECA a également déposé les autres marques suivantes : UPECA , MIRELEC , MIPROTEC
UPECA, Société par actions simplifiée - ZA - 39320 - SAINT-JULIEN - France - SIREN 413101908
UPECA - ZA - 39320 - SAINT-JULIEN - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Inscription le 15 janvier 2015 - Renonciation partielle n°640567 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-15
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; appareils de production d'énergie photovoltaïque ; cellules et panneaux photovoltaïques à savoir panneaux solaires.
Appareils d'éclairage ; dispositifs d'éclairage électriques ; lampes de poche, lampes à diodes luminescentes ; lampadaires, lanternes et lampes solaires ;
Vente au détail de matériels d'éclairage, de batteries électriques et de panneaux photovoltaïques.
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